Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCALA
Numéro de dépôt :
1555813
Date de dépôt :
18/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/1999
Présentation de la marque SCALA
Déposée le 18 octobre 1989 par Sydney DRAHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCALA est expirée depuis le 18 octobre 1999.
Sydney DRAHY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13